D’importantes étapes ont marqué l’histoire et l’évolution de l’administration des douanes dans notre pays. Elles (douanes) existaient bien avant la période coloniale car les rois percevaient des recettes sur les poudres d’or et du sel. Pendant la période coloniale, un seul texte réglementait l’administration des douanes. Avec l’indépendance, elle a connu différentes réformes administratives.
Aussi, le service des douanes fut créé le 27 septembre 1960 (ordonnance n°16 PG- RM du 27 septembre 1960 portant création du service des douanes) à l’image de la douane de l’Afrique occidentale français(AOF).
La direction nationale des douanes a elle, vu le jour le 5 octobre 1960 (ordonnance n°17 PG-RM du 5 octobre 1960) portant création de la direction nationale des douanes et pour la rendre opérationnelle le code des douanes fut créé le 1er juillet 1963) décret n°09 PG-RM du 1er juillet 1963 portant promulgation de la loi n 63-43 AN-RM du 31 Mai 1963 instituant le code des douanes.
A partir de 1990, des réformes et des changements sont intervenus dans l’organisation de l’administration des douanes. On assista à la création de la direction générale des douanes par l’ordonnance n°090-58/P-RM du 10 octobre 1990 portant création de la direction générale des douanes. En 1995 de nouveaux textes organiques ont été adoptés dans le cadre du programme d’ajustement structurel.
Au service de l’économie
Si juste après l’indépendance, la douane malienne avait pour devoir de sauvegarder les fondements de la stratégie de développement organisée essentiellement autour des entreprises et sociétés d’Etat. Ses missions ont évoluées. En effet, de nos jours, les douanes exercent trois missions principales : lutte contre la fraude, soutien de l’activité économique et perception de la fiscalité.
La douane joue un rôle primordial dans la lutte contre la fraude et la contrefaçon. La contrefaçon et la fraude constituent un phénomène en augmentation constante qui profite de la mondialisation des échanges et qui n’épargne aucun secteur de l’activité économique. Les conséquences de la contrefaçon et de la fraude sont lourdes : pour les entreprises, les Etats, les consommateurs. Aussi, Le dispositif douanier de contrôle vise l’ensemble du territoire et tous les vecteurs de fraude. Il s’adapte aux évolutions de la contrefaçon et s’appuie sur un large éventail de pouvoirs.
La douane contrôle sur tous les points du territoire, à l’importation, à l’exportation, à la circulation, à la détention, et également après dédouanement, a posteriori.
Sur le plan fiscal, l’action du service des douanes porte notamment sur l’assiette le contrôle et la perception des droits de douanes et droits accessoires à l’importation ; des taxes sur le chiffre d’affaires TVA et des taxes spécifiques afférentes aux produits importés
Sur le plan économique, l’action des services des douanes porte sur : la lutte contre le dumping et la concurrence déloyale ; l’application de la réglementation du commerce extérieur et des changes en veillant en particulier au respect des règles édictées ; .l’élaboration des mesures tendant à favoriser les échanges nationaux…
L’administration des douanes demeure aussi un levier essentiel dans l’intégration économique entre les ensembles sous-régionaux. La douane a également pour mission d’apporter des informations et faire des prévisions indispensables aux opérateurs économiques, aux unités industrielles, aux organisations nationales.Outre ces missions, les pouvoirs publics ont confiés à l’administration des douanes, un rôle prépondérant dans la protection de certains secteurs de l’Etat en collaboration ou au compte d’autres administrations, qui présentent elles aussi, beaucoup d’intérêt et cela à différents points de vue, comme la protection de la santé publique à travers la lutte contre les stupéfiants, le contrôle des produits périmés., la protection du consommateur, la protection du patrimoine culturels font aussi parties des tâches dévolues aux services des douanes.
La Rédaction
Source: Aujourd’hui
Last Updated on 23/01/2021 by Ousmane BALLO
